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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits relatifs à la propriété intellectuelle
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4. Contenu généré par les utilisateurs et comportement
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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Suite à une résiliation, votre droit d’accès au service prendra fin immédiatement. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent rester applicables après la résiliation continueront à produire leurs effets, notamment celles portant sur la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser le service.Nous pouvons également résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, y compris mais sans s’y limiter une violation des Conditions.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de ces nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de vous informer des éventuelles mises à jour. Poursuivre l’utilisation du service une fois ces modifications publiées équivaut à leur acceptation implicite.
La détermination d’un changement majeur sera à notre entière appréciation. En continuant d’utiliser ou d’accéder à notre service après la mise en vigueur de ces modifications, vous consentez à être lié par les termes actualisés.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions seront interprétées et régies conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans prendre en compte ses règles sur les conflits de lois. Notre non-exercice d’un droit ou d’une clause prévue dans ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit.
Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions ou le service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous consentez par la présente à la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un lieu inapproprié ou un forum non conveniens.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.
11. Coordonnées
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Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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